La facturation d’un GHS ne peut toutefois se faire que dans les conditions définies par l’instruction DGOS/R/2010/201 du 15 juin 2010 dite « circulaire frontière ».
Ainsi, l’éducation thérapeutique du patient ne peut pas être le motif d’hospitalisation du patient.
Elle peut se faire au détours de l’hospitalisation complète (prise en charge initiale de la pathologie, décompensation d’une pathologie chronique, complications) ou de jour (si nécessité d’un plateau technique et d’une prise en charge multidisciplinaire dans le cadre d’un bilan).
Dans les autres cas, elle correspond à de l’activité externe.
Au titre du FIR, l’ARS finance les programmes selon un système de forfait dont le montant est fixé dans le cahier des charges régional.